Conditions d'utilisation

Cette page est une traduction de référence. La version japonaise fait foi.

Les présentes conditions d'utilisation (ci-après « les présentes Conditions ») définissent les conditions d'utilisation du site web « DoSee Wellness » (https://doseewellness.com, ci-après « le Site ») exploité par DoSee Group Inc. (ci-après « la Société ») ainsi que les conditions d'achat de produits via le Site. Veuillez utiliser le Site après avoir accepté les présentes Conditions (les utilisateurs du Site sont ci-après dénommés « Utilisateurs »).

Article 1 (Champ d'application)

1. Les présentes Conditions s'appliquent à l'ensemble des relations entre la Société et les Utilisateurs concernant la consultation et l'utilisation du Site ainsi que l'achat de produits via le Site.
2. Les « Mentions légales fondées sur la loi sur les transactions commerciales spécifiées » et les autres dispositions particulières publiées par la Société sur le Site font partie intégrante des présentes Conditions. En cas de divergence entre une disposition particulière et les présentes Conditions, la disposition particulière prévaut.

Article 2 (Formation du contrat de vente)

1. L'Utilisateur commande les produits conformément à la procédure définie par la Société.
2. Le contrat de vente est conclu lorsque la Société confirme la commande et envoie une notification de confirmation de commande.
3. La Société peut refuser une commande ou résilier un contrat de vente conclu dans les cas suivants :
   • Lorsqu'il s'avère que la commande a été passée avec de fausses informations
   • Lorsque le moyen de paiement désigné n'est pas approuvé
   • Lorsque la Société estime que l'achat dépasse une consommation ordinaire, notamment en cas d'achat à des fins de revente
   • En cas de toute autre violation des présentes Conditions

Article 3 (Prix et paiement)

1. Les prix des produits sont affichés sur chaque page produit du Site (taxe à la consommation incluse).
2. Le paiement s'effectue par les moyens de paiement désignés par la Société. Les paiements sont traités par notre prestataire de paiement (Stripe) et la Société ne conserve jamais les informations de carte bancaire.
3. Les frais de livraison et les autres frais s'ajoutant au prix des produits sont affichés lors du processus de commande.

Article 4 (Livraison)

1. Les produits sont livrés uniquement au Japon.
2. Les délais d'expédition et les autres conditions de livraison sont ceux définis dans les « Mentions légales fondées sur la loi sur les transactions commerciales spécifiées ».
3. La Société décline toute responsabilité si un produit ne peut être livré pour des raisons imputables à l'Utilisateur, telles qu'une adresse de livraison erronée.

Article 5 (Retours et annulation)

1. Les conditions de retour, d'échange et de remboursement sont celles définies dans les « Mentions légales fondées sur la loi sur les transactions commerciales spécifiées ».
2. Les retours pour convenance de l'Utilisateur ne sont acceptés que pour les produits non ouverts et non utilisés, dans les 30 jours suivant la livraison. Dans ce cas, les frais de retour sont à la charge de l'Utilisateur.
3. En raison de la nature alimentaire des produits, les retours et échanges ne peuvent être acceptés après ouverture ; toutefois, cette règle ne s'applique pas si le produit est défectueux ou si un produit erroné a été livré.

→ Voir les mentions légales fondées sur la loi sur les transactions commerciales spécifiées

Article 6 (Actes interdits)

Lors de l'utilisation du Site, l'Utilisateur s'interdit les actes suivants :

• Actes contraires aux lois, aux règlements ou à l'ordre public et aux bonnes mœurs
• Actes liés à des activités criminelles
• Achat de produits à des fins de revente ou à d'autres fins commerciales
• Enregistrement ou déclaration de fausses informations
• Utilisation de moyens de paiement frauduleux ou toute autre commande frauduleuse
• Actes portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit à l'image, à la vie privée ou à d'autres droits ou intérêts de la Société ou de tiers
• Actes imposant une charge excessive aux serveurs ou au réseau du Site, ou accès non autorisé à ceux-ci
• Actes de diffamation ou de dénigrement envers la Société ou des tiers, ou portant atteinte à leur honneur ou à leur crédit
• Octroi d'avantages à des forces antisociales ou toute autre forme de coopération avec celles-ci
• Actes entravant l'exploitation du Site
• Tout autre acte que la Société juge inapproprié

Article 7 (Droits de propriété intellectuelle)

Les droits d'auteur, droits de marque et autres droits de propriété intellectuelle relatifs aux textes, images, logos, designs et à tout autre contenu publié sur le Site appartiennent à la Société ou à des tiers détenant des droits légitimes. L'Utilisateur ne peut reproduire, republier, modifier ou distribuer ces contenus au-delà de l'usage privé ou des limites autorisées par la loi.

Article 8 (Clause de non-responsabilité et précautions relatives aux produits)

1. Les produits vendus sur le Site sont des denrées alimentaires et ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter ou prévenir une quelconque maladie.
2. Le goût et les sensations varient d'une personne à l'autre. La Société ne garantit aucun effet ni aucune efficacité spécifiques.
3. Si vous souffrez d'allergies alimentaires, si vous êtes enceinte ou allaitez, ou si vous suivez un traitement médical ou prenez des médicaments, veuillez vérifier la liste des ingrédients et consulter un médecin si nécessaire.
4. La Société n'est pas responsable des dommages subis par les Utilisateurs en lien avec l'utilisation du Site ou des produits, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de sa part. Même lorsque la responsabilité de la Société est engagée, le montant de l'indemnisation est limité au prix du produit concerné, dans la mesure où cela ne contrevient pas à la loi japonaise sur les contrats de consommation ou à d'autres dispositions impératives.

Article 9 (Suspension ou modification du Site)

La Société peut suspendre ou modifier tout ou partie du Site sans préavis en cas de maintenance du système, de panne, de catastrophe naturelle ou d'autres circonstances inévitables. La responsabilité de la Société pour les dommages subis par les Utilisateurs de ce fait est régie par l'article 8, paragraphe 4.

Article 10 (Modification des présentes Conditions)

1. La Société peut modifier les présentes Conditions conformément au Code civil japonais lorsque la modification est conforme à l'intérêt général des Utilisateurs ou lorsqu'elle est raisonnable et non contraire à l'objet du contrat.
2. Les Conditions modifiées prennent effet dès leur publication sur le Site ou à la date d'entrée en vigueur fixée par la Société. En cas de modification importante, la Société en informera les Utilisateurs sur le Site avant son entrée en vigueur.

Article 11 (Droit applicable et juridiction compétente)

1. Les présentes Conditions sont régies par le droit japonais et interprétées conformément à celui-ci.
2. En cas de litige entre la Société et un Utilisateur concernant le Site ou les présentes Conditions, le tribunal de district de Tokyo aura compétence exclusive en première instance.

Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse ci-dessous.