Conditions d'utilisation

Cette page est une traduction de référence. La version japonaise fait foi.

Article 1 (Application)

Les présentes conditions régissent les modalités d'utilisation du site web et de la boutique en ligne (ci-après « le Service ») fournis par DoSee Wellness (ci-après « la Société »). Les utilisateurs acceptent ces conditions avant d'utiliser le Service.

Article 2 (Inscription des utilisateurs)

1. Toute personne souhaitant utiliser le Service doit soumettre une demande d'inscription selon la méthode prescrite par la Société après avoir accepté les présentes conditions. L'inscription est finalisée lors de l'approbation par la Société.
2. La Société peut refuser une demande d'inscription si elle détermine que l'un des cas suivants s'applique au demandeur, sans obligation de divulguer la raison :
   • Des informations fausses ont été fournies dans la demande d'inscription
   • La demande émane d'une personne ayant déjà violé les présentes conditions
   • La Société juge l'inscription inappropriée pour toute autre raison

Article 3 (Achat et livraison de produits)

1. Les utilisateurs peuvent acheter les produits de la Société via le Service.
2. Les produits sont livrés par les transporteurs désignés par la Société. Les frais de livraison varient selon la destination et le montant de la commande.
3. La propriété d'un produit est transférée de la Société à l'utilisateur lorsque le paiement du produit est effectué et que le produit est remis à l'utilisateur.

Article 4 (Retours et échanges)

1. Si un produit est défectueux ou si un produit différent de celui commandé est livré, veuillez nous contacter dans les 7 jours suivant la réception du produit. Nous organiserons un échange ou un remboursement à notre charge.
2. Les retours et échanges pour convenance personnelle sont acceptés dans les 7 jours suivant la livraison, uniquement pour les produits non ouverts et non utilisés. Dans ce cas, les frais de retour sont à la charge du client.
3. En raison de la nature des produits alimentaires, les retours et échanges après ouverture ne peuvent être acceptés.

Article 5 (Comportements interdits)

Les utilisateurs ne doivent adopter aucun des comportements suivants lors de l'utilisation du Service :

• Comportement contraire aux lois ou à l'ordre public et aux bonnes mœurs
• Comportement lié à des activités criminelles
• Comportement portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, aux droits à l'image, à la vie privée, à l'honneur ou à d'autres droits ou intérêts de la Société, d'autres utilisateurs du Service ou de tiers
• Comportement imposant une charge excessive sur le réseau ou le système du Service
• Comportement susceptible d'entraver le fonctionnement du Service
• Accès non autorisé ou tentatives d'accès non autorisé
• Collecte ou accumulation de données personnelles d'autres utilisateurs
• Utilisation du Service à des fins inappropriées
• Comportement causant un préjudice, un dommage ou une gêne à d'autres utilisateurs du Service ou à des tiers
• Fourniture directe ou indirecte d'avantages à des forces antisociales en lien avec les services de la Société
• Tout autre comportement que la Société juge inapproprié

Article 6 (Suspension du Service)

1. La Société peut suspendre ou interrompre tout ou partie du Service sans préavis aux utilisateurs si elle détermine que l'un des cas suivants s'applique :
   • Lors de la maintenance ou de la mise à jour des systèmes informatiques du Service
   • Lorsque la fourniture du Service devient difficile en raison d'un cas de force majeure tel qu'un tremblement de terre, la foudre, un incendie, une panne de courant ou une catastrophe naturelle
   • Lorsque des ordinateurs ou des lignes de communication sont mis hors service à la suite d'un incident
   • Lorsque la Société juge que la fourniture du Service est difficile pour toute autre raison
2. La Société décline toute responsabilité pour tout préjudice ou dommage subi par les utilisateurs ou des tiers résultant de la suspension ou de l'interruption du Service.

Article 7 (Clause de non-responsabilité)

1. La Société n'assume aucune responsabilité pour les transactions, communications ou litiges survenant entre les utilisateurs et d'autres utilisateurs ou des tiers en lien avec le Service.
2. La Société décline toute responsabilité pour tout dommage subi par les utilisateurs résultant du Service. Toutefois, cette clause de non-responsabilité ne s'applique pas lorsque le contrat entre la Société et l'utilisateur constitue un contrat de consommateur au sens de la loi sur les contrats de consommateurs.

Article 8 (Modifications du Service)

La Société peut modifier le contenu du Service ou en cesser la fourniture sans préavis aux utilisateurs, et décline toute responsabilité pour tout dommage causé aux utilisateurs en conséquence.

Article 9 (Modifications des conditions)

La Société peut modifier les présentes conditions à tout moment sans préavis aux utilisateurs lorsqu'elle le juge nécessaire. Les conditions révisées prennent effet dès leur publication sur ce site web.

Article 10 (Droit applicable et juridiction compétente)

1. Les présentes conditions sont interprétées conformément au droit japonais.
2. En cas de litige lié au Service, le tribunal ayant compétence sur le siège social de la Société sera compétent à titre exclusif.

Demandes de renseignements

Pour toute demande concernant les présentes conditions, veuillez nous contacter à :